Documents de l’enquête publique

Les documents ci-dessous sont également consultables en version "papier"
dans les différents lieux de consultation de l'enquête publique listés dans la page "Déroulement".

DOSSIER DUP
SOMMAIRE 150.02 Ko
PIÈCE B - NOTICE EXPLICATIVE
PIÈCE C - PLAN DE SITUATION
PIÈCE D - PLAN TRAVAUX
PIÈCE E - PLAN DU PÉRIMÈTRE
PIÈCE F - OUVRAGES IMPORTANTS
PIÈCE G - DÉPENSES
PIÈCE H - ÉTUDE D'IMPACT
PIÈCE I - AVIS AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
PIÈCE J - MENTION DES TEXTES
PIÈCE K - BILAN DE LA PROCÉDURE DE DÉBAT PUBLIC OU DE CONCERTATION
PIÈCE L - AVIS DES COLLECTIVITÉS INTÉRESSÉES

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Prochaines permanences

  • Mardi 21 janvier 2020
    Mairie de quartier centre-ville de Chambéry, 14h00 - 18h30
  • Samedi 8 février 2020
    Mairie de quartier centre-ville de Chambéry, 9h00 - 11h30
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