Documents de l’enquête publique

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PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE RENNES MÉTROPOLE
DOSSIER PLUI
SOMMAIRE - PLUI 256.63 Ko
I - RAPPORT DE PRÉSENTATION
TOME I - PRÉAMBULE ET RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
TOME II - DIAGNOSTIC SOCIO-ÉCONOMIQUE
TOME III - ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT
TOME IV - PORTRAIT DE COMMUNES
TOME V - EXPLICATION DES CHOIX RETENUS ET ARTICULATION AVEC LES DOCUMENTS CADRES
II- PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
PADD 1.76 Mo
III- ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
III-1 ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION D'ÉCHELLE MÉTROPOLITAINE ET INTERCOMMUNALE
III-2 OAP COMMUNALES
IV- RÈGLEMENT
IV-2 RÈGLEMENT GRAPHIQUE
IV-2-1 PLANS DE ZONAGE
IV-2-1-1 PLANS DE ZONAGE 2000ÈME NOIR ET BLANC
IV-2-1-2 PLANS DE SYNTHÈSE DU ZONAGE SIMPLIFIÉ
IV-2-2 PLANS THÉMATIQUES
IV-2-2-1 STATIONNEMENT
IV-2-2-3 PÉRIMÈTRES DES OAP
IV-2-2-4 HAUTEURS
IV-2-2-5 COEFFICIENT DE VÉGÉTALISATION
IV-2-2-7 GESTION EAU PLUVIAL
IV-2-3 PLANS DE DÉTAIL
238 - RENNES
281 - SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
IV-2-6 LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS ET SERVITUDES DE LOCALISATION
IV-2-6-1 LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS POUR MIXITÉ SOCIALE
IV-2-6-2 LISTE DES AUTRES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
IV-2-6-3 LISTE DES SERVITUDES DE LOCALISATION
IV-2-7 LISTE DU PATRIMOINE BÂTI D'INTÉRÊT LOCAL
V - ANNEXES
V-01 SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE (SUP)
V-1-01 PLANS DES SERVITUDES PATRIMOINE RESSOURCES ET ÉQUIPEMENTS
V-1-02 PLANS DES SERVITUDES RADIOÉLECTRIQUES ET AÉRONAUTIQUES
V-1-03 LISTE DES SERVITUDES
V-1-04 LISTE DES MONUMENTS ET SITES HISTORIQUES
V-1-06 RISQUES TECHNOLOGIQUES
V-1-07 CAPTAGES D'EAU POTABLE
V-1-08 MAÎTRISE DES RISQUES AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL
V-1-09 VOIES FERRÉES
VOIES FERRÉES 672.76 Ko
V-1-10 LISTE DES PLANS D'ALIGNEMENTS
V-1-11 ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN DE BÉCHEREL
V-02 BRUIT
V-2-2 CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE
V-03 URBANISME OPÉRATIONNEL ET OUTILS FONCIERS
V-05 RÉSEAUX
V-5-1 ASSAINISSEMENT
CARTES RÉSEAUX D'EAUX PLUVIALES
CARTES DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE
ATLAS DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE
CARTES DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES
V-5-2 RÉSEAUX DE CHALEUR
V-06 COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS
V-07 ÉTUDES ARCHITECTURALES, URBAINES ET PAYSAGÈRES
V-08 INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES ET COURS D'EAU
V-10 RÈGLEMENTS LOCAUX DE PUBLICITÉ (RLP)
V-11 ZONES INONDABLES HORS PPRI
DOSSIER ADMINISTRATIF PLUI
00 LISTE DES PIÈCES ADMINISTRATIVES
II - NOTE DE PRÉSENTATION
IV - ARRÊT DU PROJET DE PLUI
V - AVIS DES COMMUNES MEMBRES DE RENNES MÉTROPOLE
VIII - AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES CONSULTÉES
X - PORTER À CONNAISSANCE DE L'ÉTAT
X - 1 COURRIER DU PRÉFET
X - 2 PORTER À CONNAISSANCE DE L'ÉTAT
X - 3 ATLAS CARTOGRAPHIQUE
X - ANNEXE 00 - ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL DU 07.11.2014 - AMÉNAGEMENT FONCIER LGV
X - ANNEXE 01 - MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE, DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET RÉDUCTION DES GAZ À EFFET DE SERRE
X - ANNEXE 02 - CADRAGE PRÉALABLE ENVIRONNEMENTALE
X - ANNEXE 04 - RÈGLES EN ESPACE BOISÉ CLASSÉ (EBC)
X - ANNEXE 05 - GUIDE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DANS LES PLU
X - ANNEXE 06 - SITES ARCHÉOLOGIQUES
CESSON SEVIGNE
CHARTRES DE BRETAGNE
SAINT-JACQUES DE LA LANDE
SAINT-SULPICE LA FORET
X - ANNEXE 07 - NOTICE D'UTILISATION DE L'ATLAS DU PATRIMOINE
X - ANNEXE 08 - PATRIMOINE COMMUNAL : PORTER À CONNAISSANCE DU SERVICE TERRITORIAL D'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (STAP)
X - ANNEXE 10 - AGENCE RÉGIONALE DE LA SANTÉ - CAPTAGES D'EAU POTABLE
X - ANNEXE 11 - RISQUE INONDATION
X - ANNEXES 12 ET 13 - RETRAIT ET GONFLEMENT DES ARGILES
X - ANNEXE 15 - TRANSPORT GAZ ET HYDROCARBURES
X - ANNEXE 16 - TRANSPORT DE GAZ
X - ANNEXE 17 - CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES
X - ANNEXE 18 - SUP GRT GAZ FICHES
X - ANNEXE 20 - TRANSPORT D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
X - ANNEXE 22 - SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUES RADIOÉLECTRIQUES (PLAN)
X - ANNEXE 23 - SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUES - SNCF
X - ANNEXE 24 - SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUES - T4-T5
X - ANNEXE 25 - SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUES - T7
PÉRIMÈTRE DES ABORDS MODIFIÉS (PDA)
DOSSIER PÉRIMÈTRE DES ABORDS MODIFIÉS (PDA)
DOSSIER PDA 74.8 Mo
INDEX DES DOCUMENTS PAR COMMUNE 2.05 Mo
Cet outil constitue une aide à la consultation et à la recherche d'informations dans le dossier arrêté du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal.
Il répertorie l'ensemble des documents propres au territoire d'une commune (Orientations d'Aménagement et de Programmation, différents plans....).

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Vendredi 31 mai 2019 En savoir plus

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Prochaines permanences

  • Lundi 27 mai 2019
    Bruz - Espace Simone Veil, 9h00 - 17h00
  • Mardi 28 mai 2019
    Mairie annexe de Cesson-Sévigné, 14h00 - 17h00
  • Mardi 28 mai 2019
    Mairie de Langan, 9h00 - 12h00
  • Mardi 28 mai 2019
    Mairie de Le Rheu, 9h00 - 17h00
  • Mercredi 29 mai 2019
    Hôtel de Rennes Métropole, 9h00 - 12h00
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